Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE
MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE

Numéro de dépôt :
96614490
Date de dépôt :
06/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/03/2006

Présentation de la marque MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE

Déposée le 6 mars 1996 par la société MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est la société MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE domicilié(e) 71160 GILLY-sur-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 139 751 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Publicité Légale Madeleine - France.

La marque MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614490.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE est expirée depuis le 6 mars 2006.

MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE a également déposé les autres marques suivantes : MORIN SYSTEME & ARCHITECTONIQUE MEMBRE DU GROUPE PARTEK


MORIN SYSTEME ET ARCHITECTONIQUE - 71160 GILLY-sur-LOIRE - France - SIREN 403139751


Publicité Légale Madeleine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques